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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière
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MA LE PLAISIR MAS AMIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA LE PLAISIR MAS AMIEL
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière

Numéro de dépôt :
96621182
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016

Présentation de la marque MA LE PLAISIR MAS AMIEL

Déposée le 11 avril 1996 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA LE PLAISIR MAS AMIEL »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL,66460 MAURY (dossier no 2311974) - 66460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2311974) - 75001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA LE PLAISIR MAS AMIEL est expirée depuis le 11 avril 2016.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière a également déposé les autres marques suivantes : MAS AMIEL MAURY VINTAGE PRIVILEGE 1993


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière - DOMAINE DU MAS AMIEL,66460 MAURY (dossier no 2311974) - 66460 - France - SIREN 323923342


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2311974) - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 29 mars 2006 - Changement de dénomination n°431174 - Publication au BOPI 2006-03-29

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311974 - Publication au BOPI 2006-04-05

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins de pays, vins d'appellation d'origine